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Marques déposées par VINCENT Luc (citoyen français
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C. DE F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C. DE F.
VINCENT Luc (citoyen français)

Numéro de dépôt :
1321676
Date de dépôt :
12/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1994

Présentation de la marque C. DE F.

Déposée le 12 décembre 1984 par VINCENT Luc (citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C. DE F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VINCENT Luc (citoyen français) domicilié(e) 67, rue Henri Barbusse, 95100 ARGENTEUIL agissant au nom et pour le compte de la société CHAUDRONNERIE DE FRANCE - ANCIENS ETS ROSSIGNOL (société à responsabilité limitée) (société en cours de formation), 67, rue Henri Barbusse, 95102 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque C. DE F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. DE F. est expirée depuis le 12 décembre 1994.


VINCENT Luc (citoyen français) - 67, rue Henri Barbusse, 95100 ARGENTEUIL agissant au nom et pour le compte de la société CHAUDRONNERIE DE FRANCE - ANCIENS ETS ROSSIGNOL (société à responsabilité limitée) (société en cours de formation), 67, rue Henri Barbusse, 95102 ARGENTEUIL - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;réservoirs et bouteilles sous pression métalliques ainsi que leurs éléments et leurs accessoires.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réservoirs sous pression ainsi que leurs éléments et leurs accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.