Marque enregistrée - Marque en vigueur

C MOBILITES
Monsieur Vincent LEYMONERIE

Numéro de dépôt :
4665849
Date de dépôt :
11/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2030
C MOBILITES de Vincent LEYMONERIE

Présentation de la marque C MOBILITES

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2020 par monsieur Vincent LEYMONERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C MOBILITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Vincent LEYMONERIE domicilié(e) 188 av du comte Vert - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CATTIN / CATTIN MOBILITES, Monsieur Vincent LEYMONERIE domicilié(e) 188 av du comte Vert - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque C MOBILITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665849.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MOBILITES arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.


Monsieur Vincent LEYMONERIE - 188 av du comte Vert - 73000 - CHAMBERY - France


Ets CATTIN / CATTIN MOBILITES, Monsieur Vincent LEYMONERIE - 188 av du comte Vert - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.