Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Artis
vincent legrand
Johannes Marcon

Numéro de dépôt :
3602726
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Artis de vincent legrand

Présentation de la marque Artis

Déposée le 3 octobre 2008 par vincent legrand et Johannes Marcon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artis »

Les déposants sont vincent legrand domicilié(e) 8 rue bernard de tramelay,66220 ST ARNAC - 66220 - France et Johannes Marcon domicilié(e) 1 Rue Le Bourg,43290 ST BONNET LE FROID - 43290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Johannes Marcon domicilié(e) 1 Rue Le Bourg,43290 ST BONNET LE FROID - 43290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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vincent legrand - 8 rue bernard de tramelay,66220 ST ARNAC - 66220 - France

Johannes Marcon - 1 Rue Le Bourg,43290 ST BONNET LE FROID - 43290 - France


Johannes Marcon - 1 Rue Le Bourg,43290 ST BONNET LE FROID - 43290 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516589 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).