Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA DOUCEUR
Numéro de dépôt :
4361510
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA DOUCEUR
Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par monsieur VINCENT LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DOUCEUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCENT LEGER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740149 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06