Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT CLOSET
VINCENT LAVEIX

Numéro de dépôt :
4396007
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
CHATEAU HAUT CLOSET de VINCENT LAVEIX

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CLOSET

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par VINCENT LAVEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT CLOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est VINCENT LAVEIX domicilié(e) 4 LIEU DIT LAGE - 33540 - DAUBEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT LAVEIX domicilié(e) 4 LIEU DIT LAGE - 33540 - DAUBEZE - France.

La marque CHATEAU HAUT CLOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CLOSET arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


VINCENT LAVEIX - 4 LIEU DIT LAGE - 33540 - DAUBEZE - France


VINCENT LAVEIX - 4 LIEU DIT LAGE - 33540 - DAUBEZE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée.