Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVONS DE SCEAUX LEIL
M. Vincent LARNICOL

Numéro de dépôt :
3980402
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
REVONS DE SCEAUX LEIL de Vincent LARNICOL

Présentation de la marque REVONS DE SCEAUX LEIL

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par monsieur Vincent LARNICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVONS DE SCEAUX LEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Vincent LARNICOL domicilié(e) 26 chemin des justices - 91370 - Verrières-le-buisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent LARNICOL domicilié(e) 26 chemin des justices - 91370 - Verrières-le-buisson - France.

La marque REVONS DE SCEAUX LEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVONS DE SCEAUX LEIL est expirée depuis le 5 février 2023.


M. Vincent LARNICOL - 26 chemin des justices - 91370 - Verrières-le-buisson - France


M. Vincent LARNICOL - 26 chemin des justices - 91370 - Verrières-le-buisson - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Affaires immobilières.