Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par monsieur Vincent Lafitte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « création scoute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est monsieur Vincent Lafitte domicilié(e) Appart 12, 2 Esplanade Ch. De Gaulle - 33600 - Pessac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Lafitte domicilié(e) Appart 12, 2 Esplanade Ch. De Gaulle - 33600 - Pessac - France.
La marque création scoute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque création scoute arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
Vincent Lafitte a également déposé les autres marques suivantes : ASHKALON
M. Vincent Lafitte - Appart 12, 2 Esplanade Ch. De Gaulle - 33600 - Pessac - France
M. Vincent Lafitte - Appart 12, 2 Esplanade Ch. De Gaulle - 33600 - Pessac - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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