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Marques déposées par Vincent Kherroubi
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motion comité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

motion comité
Vincent Kherroubi

Numéro de dépôt :
3794511
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
motion comité de Vincent Kherroubi

Présentation de la marque motion comité

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par Vincent Kherroubi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « motion comité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Vincent Kherroubi domicilié(e) 15-29 rue guilleminot - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Kherroubi domicilié(e) 15-29 rue guilleminot - 75014 - Paris - France.

La marque motion comité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque motion comité est expirée depuis le 3 janvier 2021.


Vincent Kherroubi - 15-29 rue guilleminot - 75014 - Paris - France


Vincent Kherroubi - 15-29 rue guilleminot - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Dessin animé ; ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Transmission de son et d'images via Internet ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service de musiciens auteurs compositeurs. Redaction de textes autre que publicitaire. Rédaction de scénario. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Création et entretien de sites Web pour les tiers.