Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI-STÈRE
M. VINCENT JEGOU

Numéro de dépôt :
3904935
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
MINI-STÈRE de VINCENT JEGOU

Présentation de la marque MINI-STÈRE

Déposée le 14 mars 2012 par monsieur VINCENT JEGOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MINI-STÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur VINCENT JEGOU domicilié(e) 12 GUILLAUME III TALVAS - 72600 - NEUFCHATEL EN SAOSNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT JEGOU domicilié(e) 12 GUILLAUME III TALVAS - 72600 - NEUFCHATEL EN SAOSNOIS - France.

La marque MINI-STÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-STÈRE est expirée depuis le 14 mars 2022.


M. VINCENT JEGOU - 12 GUILLAUME III TALVAS - 72600 - NEUFCHATEL EN SAOSNOIS - France


M. VINCENT JEGOU - 12 GUILLAUME III TALVAS - 72600 - NEUFCHATEL EN SAOSNOIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664504 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bois de construction ; bois façonnés.