Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CULOTTE DU FACTEUR
M. Vincent Jeannet, Agissant pour le compte de la société "SARL HJ" en cours de formation
Mlle Meryl Hacker, Agissant pour le compte de la société "SARL HJ" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3952090
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA CULOTTE DU FACTEUR de Vincent Jeannet

Présentation de la marque LA CULOTTE DU FACTEUR

Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur Vincent Jeannet et mademoiselle Meryl Hacker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CULOTTE DU FACTEUR »

Les déposants sont monsieur Vincent Jeannet domicilié(e) 2nd flour, 18 - 22 Swarnapuri avenue 5th street, 641 652 Tirupur - Inde et mademoiselle Meryl Hacker domicilié(e) 3 place sathonay - 69001 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Meryl Hacker domicilié(e) 3 place sathonay - 69001 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 26


M. Vincent Jeannet, Agissant pour le compte de la société "SARL HJ" en cours de formation - 2nd flour, 18 - 22 Swarnapuri avenue 5th street, 641 652 Tirupur - Inde

Mlle Meryl Hacker, Agissant pour le compte de la société "SARL HJ" en cours de formation - 3 place sathonay - 69001 - Lyon - France


Mlle Meryl Hacker - 3 place sathonay - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682120 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles décoratifs pour la chevelure.