Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVIPARK
VINCENT Jean-François

Numéro de dépôt :
96645836
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque NAVIPARK

Déposée le 14 octobre 1996 par VINCENT Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIPARK »

Le déposant est VINCENT Jean-François domicilié(e) 198 Rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2322624) - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT Jean-François domicilié(e) 198 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2322624) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVIPARK est expirée depuis le 14 octobre 2016.

VINCENT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LUDOLOVE , LABYMODUL , ROTAUTO


VINCENT Jean-François - 198 Rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2322624) - 75001 - France


VINCENT Jean-François - 198 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2322624) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322624 - Publication au BOPI 2006-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Bateaux Matériel d'instruction (à l'exception des appareils) Jeux

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].