Marque enregistrée - Marque en vigueur

PierrePaulJacques
M. Vincent JACQUES
Mme. Bernadette MERCIER

Numéro de dépôt :
4314646
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
PierrePaulJacques de Vincent JACQUES

Présentation de la marque PierrePaulJacques

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Vincent JACQUES et madame Bernadette MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PierrePaulJacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Vincent JACQUES domicilié(e) 732 Chemin de Mouret - 83140 - Six Fours les Plages - France et madame Bernadette MERCIER domicilié(e) 732 Chemin du Mouret - 83140 - Six fours les plages - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT JACQUES domicilié(e) 732 Chemin de Mouret - 83140 - SIX-FOURS-LES-PLAGES - France.

La marque PierrePaulJacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PierrePaulJacques arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


M. Vincent JACQUES - 732 Chemin de Mouret - 83140 - Six Fours les Plages - France

Mme. Bernadette MERCIER - 732 Chemin du Mouret - 83140 - Six fours les plages - France


M. VINCENT JACQUES - 732 Chemin de Mouret - 83140 - SIX-FOURS-LES-PLAGES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.