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Marques déposées par Vincent JACQUES le SEIGNEUR
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SOLAR FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAR FRANCE
Vincent JACQUES le SEIGNEUR

Numéro de dépôt :
3636022
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
SOLAR FRANCE de Vincent JACQUES le SEIGNEUR

Présentation de la marque SOLAR FRANCE

Déposée le 11 mars 2009 par Vincent JACQUES le SEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAR FRANCE »

Le déposant est Vincent JACQUES le SEIGNEUR domicilié(e) 50 avenue du Lac Léman, Technopôle Savoie Technolac,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent JACQUES le SEIGNEUR domicilié(e) 50 avenue du Lac Léman, Technopôle Savoie Technolac,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR FRANCE est expirée depuis le 11 mars 2019.


Vincent JACQUES le SEIGNEUR - 50 avenue du Lac Léman, Technopôle Savoie Technolac,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France


Vincent JACQUES le SEIGNEUR - 50 avenue du Lac Léman, Technopôle Savoie Technolac,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.