Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPF PEINTURES – HEGENHEIM
M. VINCENT Hubert
M. VINCENT Bruno

Numéro de dépôt :
3941472
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2022
SPF PEINTURES – HEGENHEIM de VINCENT Hubert

Présentation de la marque SPF PEINTURES – HEGENHEIM

Déposée le 22 août 2012 par monsieur VINCENT Hubert et monsieur VINCENT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPF PEINTURES – HEGENHEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur VINCENT Hubert domicilié(e) 8 rue Henri Haeffely - 68120 - PFASTATT - France et monsieur VINCENT Bruno domicilié(e) 49 Boulevard Wallach - 68100 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT Hubert domicilié(e) 8 rue Henri Haeffely - 68120 - PFASTATT - France.

La marque SPF PEINTURES – HEGENHEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPF PEINTURES – HEGENHEIM est expirée depuis le 22 août 2022.


M. VINCENT Hubert - 8 rue Henri Haeffely - 68120 - PFASTATT - France

M. VINCENT Bruno - 49 Boulevard Wallach - 68100 - MULHOUSE - France


M. VINCENT Hubert - 8 rue Henri Haeffely - 68120 - PFASTATT - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.