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Marques déposées par Vincent HUBERT
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BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE
Vincent HUBERT

Numéro de dépôt :
3234655
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE de Vincent HUBERT

Présentation de la marque BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE

Déposée le 30 juin 2003 par Vincent HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est Vincent HUBERT domicilié(e) Lieu dit La Borde Haute,31570 Lanta - 31570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE est expirée depuis le 30 juin 2013.

Vincent HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : APPELLATION D'ORIGINE CONTROLÉE


Vincent HUBERT - Lieu dit La Borde Haute,31570 Lanta - 31570 - France


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.