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Marques déposées par Vincent HUBERT
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APPELLATION D'ORIGINE CONTROLÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPELLATION D'ORIGINE CONTROLÉE
Vincent HUBERT

Numéro de dépôt :
3234654
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
APPELLATION D\'ORIGINE CONTROLÉE de Vincent HUBERT

Présentation de la marque APPELLATION D'ORIGINE CONTROLÉE

Déposée le 30 juin 2003 par Vincent HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPELLATION D'ORIGINE CONTROLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est Vincent HUBERT domicilié(e) Lieu dit La Borde Haute,31570 Lanta - 31570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque APPELLATION D'ORIGINE CONTROLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPELLATION D'ORIGINE CONTROLÉE est expirée depuis le 30 juin 2013.

Vincent HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE


Vincent HUBERT - Lieu dit La Borde Haute,31570 Lanta - 31570 - France


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.