Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le producteur à ma table
M. Vincent HESTAUX
Mme. Julie Archambeaud

Numéro de dépôt :
4338438
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le producteur à ma table de Vincent HESTAUX

Présentation de la marque Le producteur à ma table

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par monsieur Vincent HESTAUX et madame Julie Archambeaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le producteur à ma table »

Les déposants sont monsieur Vincent HESTAUX domicilié(e) 79 rue rebeval - 75019 - paris - France et madame Julie Archambeaud domicilié(e) 67 rue rebeval - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vincent hestaux domicilié(e) 79 RUE rebeval - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Vincent HESTAUX - 79 rue rebeval - 75019 - paris - France

Mme. Julie Archambeaud - 67 rue rebeval - 75019 - Paris - France


M. vincent hestaux - 79 RUE rebeval - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722941 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .