Marque expirée - Marque en non vigueur
BERGERIE Saint SYLVESTRE
Numéro de dépôt :
3690447
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
Présentation de la marque BERGERIE Saint SYLVESTRE
Déposée le 9 novembre 2009 par VINCENT GUIZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERIE Saint SYLVESTRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIE Saint SYLVESTRE est expirée depuis le 9 novembre 2019.
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18