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Marques déposées par monsieur VINCENT GUILLERMIN
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Volailles Fermières des Bressans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Volailles Fermières des Bressans
Monsieur VINCENT GUILLERMIN

Numéro de dépôt :
4458362
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
Volailles Fermières des Bressans de VINCENT GUILLERMIN

Présentation de la marque Volailles Fermières des Bressans

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par monsieur VINCENT GUILLERMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Volailles Fermières des Bressans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur VINCENT GUILLERMIN domicilié(e) 217 CHEMIN DES BRESSANS - 01370 - COURMANGOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VINCENT GUILLERMIN domicilié(e) 217 CHEMIN DES BRESSANS - 01370 - COURMANGOUX - France.

La marque Volailles Fermières des Bressans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volailles Fermières des Bressans arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.


Monsieur VINCENT GUILLERMIN - 217 CHEMIN DES BRESSANS - 01370 - COURMANGOUX - France


Monsieur VINCENT GUILLERMIN - 217 CHEMIN DES BRESSANS - 01370 - COURMANGOUX - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Viande ; poisson ; volailles bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Volaille de Bresse ou Poulet de Bresse, Poularde de Bresse, Chapon de Bresse ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Viande ; volaille ; gibier ; Volailles et viande de volailles bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée suivante : Chapon de Bresse, Poularde de Bresse, Poulets de Bresse, Volaille de Bresse, Dinde de Bresse… ; volailles et viande de volailles bénéficiant des signes de qualité suivantes : Appellation d'Origine Contrôlée, Appellation d'Origine Protégée, Indication Géographique Protégée, Spécialité Traditionnelle Garantie, Label, Label Rouge, fermier, Produit de la ferme, Produit à la ferme, agriculture biologique… ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Viande ; volaille ; gibier ; Volailles et viande de volailles bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée suivante : Chapon de Bresse, Poularde de Bresse, Poulets de Bresse, Volaille de Bresse, Dinde de Bresse… ; volailles et viande de volailles bénéficiant des signes de qualité suivantes : Appellation d'Origine Contrôlée, Appellation d'Origine Protégée, Indication Géographique Protégée, Spécialité Traditionnelle Garantie, Label, Label Rouge, fermier, Produit de la ferme, Produit à la ferme, agriculture biologique….