Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ArchiMed
M. Vincent GUILLAUMOT, Agissant pour le compte de la société "Archimed" en cours de formation
M. Denis RIBON, Agissant pour le compte de la société "Archimed" en cours de formation
M. Cédric BERGER, Agissant pour le compte de la société "Archimed" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4001053
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ArchiMed de Vincent GUILLAUMOT

Présentation de la marque ArchiMed

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par monsieur Vincent GUILLAUMOT, monsieur Denis RIBON, monsieur Cédric BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArchiMed »

Les déposants sont monsieur Vincent GUILLAUMOT domicilié(e) 7 avenue Barquiere - 13009 - Marseille - France, monsieur Denis RIBON domicilié(e) Lieu-dit Chatanay-le-haut - 69670 - Vaugneray - France, monsieur Cédric BERGER domicilié(e) 69 rue de Metz - 77260 - Sammeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric BERGER domicilié(e) 69 rue de Metz - 77260 - Sammeron - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Vincent GUILLAUMOT, Agissant pour le compte de la société "Archimed" en cours de formation - 7 avenue Barquiere - 13009 - Marseille - France

M. Denis RIBON, Agissant pour le compte de la société "Archimed" en cours de formation - Lieu-dit Chatanay-le-haut - 69670 - Vaugneray - France

M. Cédric BERGER, Agissant pour le compte de la société "Archimed" en cours de formation - 69 rue de Metz - 77260 - Sammeron - France


M. Cédric BERGER - 69 rue de Metz - 77260 - Sammeron - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 28 novembre 2013 - Rejet total n°613444 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.