Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compagnie de la grande ourse
M. vincent Gueret

Numéro de dépôt :
4395987
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
Compagnie de la grande ourse de vincent Gueret

Présentation de la marque Compagnie de la grande ourse

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par monsieur vincent Gueret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie de la grande ourse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur vincent Gueret domicilié(e) Batiment F, 39 Chemin des fins nord - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Gueret domicilié(e) Batiment F, 39 Chemin des fins nord - 74000 - ANNECY - France.

La marque Compagnie de la grande ourse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie de la grande ourse arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.


M. vincent Gueret - Batiment F, 39 Chemin des fins nord - 74000 - ANNECY - France


M. Vincent Gueret - Batiment F, 39 Chemin des fins nord - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.