Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bretagne Caramels
vincent guella
GAETAN LOISEAU

Numéro de dépôt :
3638605
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bretagne Caramels de vincent guella

Présentation de la marque Bretagne Caramels

Déposée par voie électronique le 23 mars 2009 par vincent guella et GAETAN LOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bretagne Caramels »

Les déposants sont vincent guella domicilié(e) 3 rue des landes,35800 dinard - 35800 - France et GAETAN LOISEAU domicilié(e) 3 des landes,35800 dinard - 35800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vincent guella domicilié(e) 3 rue des landes,35800 dinard - 35800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


vincent guella - 3 rue des landes,35800 dinard - 35800 - France

GAETAN LOISEAU - 3 des landes,35800 dinard - 35800 - France


vincent guella - 3 rue des landes,35800 dinard - 35800 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520158 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.