Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARRIOLE
M. VINCENT GROULT, Agissant pour le compte de la société "LA CARRIOLE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3898851
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
LA CARRIOLE de VINCENT GROULT

Présentation de la marque LA CARRIOLE

Déposée le 20 février 2012 par monsieur VINCENT GROULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CARRIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur VINCENT GROULT domicilié(e) Bâtiment B, 375 Route des Milles - 13510 - Eguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT GROULT domicilié(e) Bâtiment B, 375 Route des Milles - 13510 - Eguilles - France.

La marque LA CARRIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARRIOLE est expirée depuis le 20 février 2022.


M. VINCENT GROULT, Agissant pour le compte de la société "LA CARRIOLE" en cours de formation - Bâtiment B, 375 Route des Milles - 13510 - Eguilles - France


M. VINCENT GROULT - Bâtiment B, 375 Route des Milles - 13510 - Eguilles - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.