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Marques déposées par monsieur Vincent GASNIER
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DOMAINE DE LA GAVERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA GAVERIE
M. Vincent GASNIER

Numéro de dépôt :
4369679
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
DOMAINE DE LA GAVERIE de Vincent GASNIER

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GAVERIE

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par monsieur Vincent GASNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GAVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Vincent GASNIER domicilié(e) 13 Rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA PINSONNIERE, M. Vincent GASNIER domicilié(e) 13 Rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.

La marque DOMAINE DE LA GAVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GAVERIE arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.


M. Vincent GASNIER - 13 Rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France


GAEC DE LA PINSONNIERE, M. Vincent GASNIER - 13 Rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vins d'appellation d'origine protégée.