Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WAVES GUARD
VINCENT GARNIER
CHRISTOPHE BRISSET

Numéro de dépôt :
3702126
Date de dépôt :
02/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
WAVES GUARD de VINCENT GARNIER

Présentation de la marque WAVES GUARD

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2010 par VINCENT GARNIER et CHRISTOPHE BRISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WAVES GUARD »

Les déposants sont VINCENT GARNIER domicilié(e) 12 BIS RUE DU LOUVRE / MARSINVAL - 78540 - VERNOUILLET - France et CHRISTOPHE BRISSET domicilié(e) 1828 AVENUE ROGER SALENGRO - 92379 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT GARNIER domicilié(e) 12 BIS RUE DU LOUVRE / MARSINVAL - 78540 - VERNOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINCENT GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : OXYTECH , OXYFORM , e-SMOKING


VINCENT GARNIER - 12 BIS RUE DU LOUVRE / MARSINVAL - 78540 - VERNOUILLET - France

CHRISTOPHE BRISSET - 1828 AVENUE ROGER SALENGRO - 92379 - CHAVILLE - France


VINCENT GARNIER - 12 BIS RUE DU LOUVRE / MARSINVAL - 78540 - VERNOUILLET - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536518 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;Produits de protection contre les effets biologiques des ondes électromagnétiques émis par les appareils tels que Téléphones GSM et DECT, Antenne relais, Wifi, Appareils Bluetooth, Ordinateurs portables, Ecrans plats LCD et Cathodique, Appareils électriques 220-240 V, Lignes haute tension..