Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERTE DES ALPES
Monsieur Vincent GACHET

Numéro de dépôt :
4443557
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
VERTE DES ALPES de Vincent GACHET

Présentation de la marque VERTE DES ALPES

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur Vincent GACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Vincent GACHET domicilié(e) 24 rue Aimé Bouchayer - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Armelle CHRETIEN domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VERTE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTE DES ALPES arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

Vincent GACHET a également déposé les autres marques suivantes : VERTE DES ALPES A LA LIQUEUR DE CHARTREUSE VERTE , NO BOW


Monsieur Vincent GACHET - 24 rue Aimé Bouchayer - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Armelle CHRETIEN - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Alpes-de-Haute-Provence », « Alpes-Maritime » et/ou « Hautes-Alpes » ; liqueur bénéficiant de l’indication géographique protégée « Génépi des Alpes ".