Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FR FRANCE Residences
VINCENT Françoise

Numéro de dépôt :
3294826
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/06/2014
FR FRANCE Residences de VINCENT Françoise

Présentation de la marque FR FRANCE Residences

Déposée le 1 juin 2004 par la société VINCENT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FR FRANCE Residences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la société VINCENT Françoise domicilié(e) 31/33 Avenue Saint-Jean,06400 CANNES - 06400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 602 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT Françoise domicilié(e) 31/33 Avenue Saint-Jean,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque FR FRANCE Residences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR FRANCE Residences est expirée depuis le 1 juin 2014.


VINCENT Françoise - 31/33 Avenue Saint-Jean,06400 CANNES - 06400 - France - SIREN 442602181


VINCENT Françoise - 31/33 Avenue Saint-Jean,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Affaires immobilières.. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.