Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONTEE VERTE
Numéro de dépôt :
1734388
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1999
Présentation de la marque MONTEE VERTE
Déposée le 7 juin 1989 par VINCENT FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTEE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONTEE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTEE VERTE est expirée depuis le 7 juin 1999.
VINCENT FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12