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Marques déposées par monsieur Vincent François MIGNARD
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SMART GRID
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART GRID
Monsieur Vincent François MIGNARD

Numéro de dépôt :
4636873
Date de dépôt :
04/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2030
SMART GRID de Vincent François MIGNARD

Présentation de la marque SMART GRID

Déposée par voie électronique le 4 avril 2020 par monsieur Vincent François MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART GRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur Vincent François MIGNARD domicilié(e) 6 rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent François MIGNARD domicilié(e) 6 rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France.

La marque SMART GRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART GRID arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.

Vincent François MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : ECOMOOVE , LE SOULEVEMENT , EASY & ECOLO , VELOBILIS


Monsieur Vincent François MIGNARD - 6 rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France


Monsieur Vincent François MIGNARD - 6 rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Inscription le 13 mai 2020 - Retrait partiel n°786861 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.