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Marques déposées par Vincent François MIGNARD
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ECOMOOVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOMOOVE
Vincent François MIGNARD

Numéro de dépôt :
3686617
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2019
ECOMOOVE de Vincent François MIGNARD

Présentation de la marque ECOMOOVE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2009 par Vincent François MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOMOOVE »

Le déposant est Vincent François MIGNARD domicilié(e) 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent François MIGNARD domicilié(e) 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOOVE est expirée depuis le 26 octobre 2019.

Vincent François MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : SMART GRID , LE SOULEVEMENT , EASY & ECOLO , VELOBILIS


Vincent François MIGNARD - 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France


Vincent François MIGNARD - 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ;Location de tous types de véhicules utilisant un moteur autre qu'un moteur à essence/diesel comme par exemple des vélos, voitures, trottinettes, scooters à moteur électrique ou utilisant une autre technologie plus écologique que les moteurs classiques à explosion.