Déposée le 8 avril 2013 par monsieur VINCENT Franck et monsieur DELSART Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALTERNA CIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Les déposants sont monsieur VINCENT Franck domicilié(e) 14 Rue d'Haltinnes - 59151 - HAMEL - France et monsieur DELSART Jean Claude domicilié(e) Résidence Chantilly, 2 Rue du 8 Mai 1945 - 59151 - HAMEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT Franck domicilié(e) 14 Rue d'Haltinnes - 59151 - HAMEL - France.
La marque ALTERNA CIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNA CIG est expirée depuis le 8 avril 2023.
M. VINCENT Franck - 14 Rue d'Haltinnes - 59151 - HAMEL - France
M. DELSART Jean Claude - Résidence Chantilly, 2 Rue du 8 Mai 1945 - 59151 - HAMEL - France
M. VINCENT Franck - 14 Rue d'Haltinnes - 59151 - HAMEL - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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