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Marques déposées par vincent forget
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carbone vert
Marque expirée - Marque en non vigueur

carbone vert
vincent forget

Numéro de dépôt :
3566825
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2018
carbone vert de vincent forget

Présentation de la marque carbone vert

Déposée le 3 avril 2008 par vincent forget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « carbone vert »

Le déposant est vincent forget domicilié(e) 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vincent forget domicilié(e) 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carbone vert est expirée depuis le 3 avril 2018.

vincent forget a également déposé les autres marques suivantes : ecolomy , carbon vert


vincent forget - 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


vincent forget - 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.