Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pas Stylé
Monsieur Vincent FLEURY

Numéro de dépôt :
4434277
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2028
Pas Stylé de Vincent FLEURY

Présentation de la marque Pas Stylé

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par monsieur Vincent FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pas Stylé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Vincent FLEURY domicilié(e) 10 RUE DU BÔT - 71240 - VARENNES-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent FLEURY domicilié(e) 10 RUE DU BÔT - 71240 - VARENNES-LE-GRAND - France.

La marque Pas Stylé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pas Stylé arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.


Monsieur Vincent FLEURY - 10 RUE DU BÔT - 71240 - VARENNES-LE-GRAND - France


Monsieur Vincent FLEURY - 10 RUE DU BÔT - 71240 - VARENNES-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Photographies ; affiches ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vaisselle ;

Linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Jeux ;

Formation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels.