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Marques déposées par la société Vincent et Xavier ANGLES EARL
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Cuvée du Comte d'Hust et du Saint-Empire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée du Comte d'Hust et du Saint-Empire
Vincent et Xavier ANGLES EARL

Numéro de dépôt :
97708408
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque Cuvée du Comte d'Hust et du Saint-Empire

Déposée le 9 décembre 1997 par la société Vincent et Xavier ANGLES EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée du Comte d'Hust et du Saint-Empire »

Le déposant est la société Vincent et Xavier ANGLES EARL domicilié(e) 126 Avenue de la République,84450 JONQUERETTES (dossier no 2350295) - 84450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 072 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent et Xavier ANGLES domicilié(e) 126 Avenue de la République,84450 JONQUERETTES (dossier no 2350295) - 84450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée du Comte d'Hust et du Saint-Empire est expirée depuis le 9 décembre 2017.


Vincent et Xavier ANGLES EARL - 126 Avenue de la République,84450 JONQUERETTES (dossier no 2350295) - 84450 - France - SIREN 411072663


Vincent et Xavier ANGLES - 126 Avenue de la République,84450 JONQUERETTES (dossier no 2350295) - 84450 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350295 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vins d'appelation d'origine contrôlée eaux de vie exclusivement d'appelation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie.