Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée des Rouvières
Vincent et Xavier ANGLES (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97708407
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Cuvée des Rouvières

Déposée le 9 décembre 1997 par la société Vincent et Xavier ANGLES (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Rouvières »

Le déposant est la société Vincent et Xavier ANGLES (E.A.R.L domicilié(e) Domaine du Bois Saint-Jean, 84450 JONQUERETTES, 126 avenue de la République - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 072 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vincent et Xavier ANGLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Vincent et Xavier ANGLES (E.A.R.L.) - Domaine du Bois Saint-Jean, 84450 JONQUERETTES, 126 avenue de la République - France - SIREN 411072663


EARL Vincent et Xavier ANGLES - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306066 - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 2000-08-22

Vins d'Appelation d'Origine Contrôlée, eaux de vie exclusivement d'Appelation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie.