Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERI TV
VINCENT ET SES AMIS SARL

Numéro de dépôt :
98727240
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque APERI TV

Déposée le 6 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINCENT ET SES AMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERI TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINCENT ET SES AMIS domicilié(e) 47 Rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 179 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France.

La marque APERI TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERI TV est expirée depuis le 6 avril 2008.

VINCENT ET SES AMIS a également déposé les autres marques suivantes : CONTRE FOOT


VINCENT ET SES AMIS SARL - 47 Rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 411179617


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Agence de presse et d'informations, communication radiophonique, télégraphique, téléphonique ainsi que vidéo communication ; diffusion d'informations de programmes radiophoniques ou de télévision par tout moyen ; services télématiques et téléinformatiques ; services rendus par un centre serveur télématique communications par terminaux vidéotex, notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Divertissements radiophoniques par télévision ; production et projection de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.