Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE
vincent et nicolas merlet, Agissant pour le compte de la société "EARL MERLET frères" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3710614
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2020
DELICE de vincent et nicolas merlet

Présentation de la marque DELICE

Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par vincent et nicolas merlet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE »

Le déposant est vincent et nicolas merlet, Agissant pour le compte de la société "EARL MERLET frères" en cours de formation domicilié(e) 2 bleurette - 33540 - blasimon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vincent et nicolas merlet domicilié(e) 2 bleurette - 33540 - blasimon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 5 février 2020.


vincent et nicolas merlet, Agissant pour le compte de la société "EARL MERLET frères" en cours de formation - 2 bleurette - 33540 - blasimon - France


vincent et nicolas merlet - 2 bleurette - 33540 - blasimon - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.