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Marques déposées par monsieur VINCENT Eric Joseph
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DOMAINE DE LA PLAINE DU PONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PLAINE DU PONT
Monsieur VINCENT Eric Joseph

Numéro de dépôt :
99788274
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PLAINE DU PONT

Déposée le 19 avril 1999 par monsieur VINCENT Eric Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PLAINE DU PONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est monsieur VINCENT Eric Joseph domicilié(e) 1, rue de la Fonge, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VINCENT Eric - France.

La marque DOMAINE DE LA PLAINE DU PONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PLAINE DU PONT est expirée depuis le 19 avril 2009.


Monsieur VINCENT Eric Joseph - 1, rue de la Fonge, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Monsieur VINCENT Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

- bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.