Déposée le 29 septembre 2004 par Vincent DUFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est Vincent DUFOUR domicilié(e) 5, place du Bateau,76530 LA BOUILLE - 76530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque TITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOU est expirée depuis le 29 septembre 2014.
Vincent DUFOUR - 5, place du Bateau,76530 LA BOUILLE - 76530 - France
Bourgeois Rezac Bourgeois - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Vidéocassettes, disques optiques compacts, cassettes audio, jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques, jeux pour ordinateurs ou pour télévisions, logiciels de jeux, logiciels, tapis de souris, périphériques d'ordinateurs, lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Biberons, tétines. Affiches, cartes postales, boîtes en papier ou en carton, tableaux (peintures) encadrés ou non, livres, carnets, blocs de papier, albums vierges ou illustrés, cahiers de dessins, cahiers de textes, livres, livrets, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, crayons, stylos, feutres, boîtes de peinture (matériel scolaire), journaux, brochures, calendriers, pochoirs en papier, serviettes de toilette en papier, vignettes, vignettes autocollantes, atlas, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, couches en papier ou en cellulose. Cartables, sacoches, sacs à main, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs ventraux pour bébés, portefeuilles, porte-monnaie, sacs d'écoliers, parapluies, valises. Meubles pour enfants, cadres, miroirs. Vaissellerie, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, peignes, éponges, bouteilles, objets d'art en porcelaine, ustensiles de toilette, brosses, porte-savons, bougeoirs en métaux non précieux, cache-pots, vases en métaux non précieux, boîtes en verre ou en porcelaine, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Linge de lit : draps, couvertures, taies d'oreillers, oreillers, coussins, couettes, housses de couettes, édredons. Linge de table : nappes, serviettes en tissu, couvertures de table. Linge de toilette : draps de bain, gants de toilette, sorties de bain, peignoirs, chaussons de bain. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, pour la ville et pour le sport, layette, chaussures et bottes, sauf à usage orthopédique, chapellerie, bonneterie. Jeux, jouets, éducatifs ou non, pour enfants, mobiles, puzzles, jeux de construction, jeux de cartes, jeux de table, balles et ballons de jeu, trottinettes, patins à roulettes, planches à roulettes, patins à roulettes en ligne, raquettes, billes pour jeux, appareils de gymnastique et de culture physique. Edition de livres, de journaux, de revues illustrées, de bandes dessinées, de cahiers d'éveil, de cahiers d'activité, organisation de concours à vocation de divertissement ou éducative, organisation d'expositions à vocation de divertissement ou éducative, organisation d'activités pour enfants à vocation de divertissement ou éducative, prêts de livres, services de jeux proposés en ligne à partir ou grâce à un réseau informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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