Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MABULLE RESEAU ALTERNATIF DE CONVIVIALITE
M. Vincent DUCROS

Numéro de dépôt :
4070119
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
MABULLE RESEAU ALTERNATIF DE CONVIVIALITE de Vincent DUCROS

Présentation de la marque MABULLE RESEAU ALTERNATIF DE CONVIVIALITE

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par monsieur Vincent DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MABULLE RESEAU ALTERNATIF DE CONVIVIALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Vincent DUCROS domicilié(e) Allée Leotherius 7 - 1196 - GLAND - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MABULLE RESEAU ALTERNATIF DE CONVIVIALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MABULLE RESEAU ALTERNATIF DE CONVIVIALITE est expirée depuis le 20 février 2024.


M. Vincent DUCROS - Allée Leotherius 7 - 1196 - GLAND - Suisse


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Services de publicité, de promotion des ventes pour le compte de tiers, y compris par le biais du réseau Internet ; services de publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire par tout moyen de communication ;

Services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de vidéographie interactive ; services de diffusion, transcription, reproduction et enregistrement de sons ou d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communications télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de télécommunication par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, à savoir d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs ; services de mise à disposition par voie électronique de données téléchargeables et notamment sons, textes et images ; services de téléchargement par Internet de sonneries pour téléphones portables et morceaux de musique ; services de mise à disposition par voie électronique de billets de concerts et spectacles ; services de télécommunication ; communication radiophonique et téléphonique ; émission radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision, de radiodiffusion ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Services d'éducation et divertissements ; divertissements radiophoniques ; montages de programmes radiophoniques ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; services de télécommunication ; communication radiophonique et téléphonique ; émission radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision, de radiodiffusion ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; édition en ligne sur Internet.