Marque expirée - Marque en non vigueur

MABULLE
Monsieur Vincent DUCROS

Numéro de dépôt :
3470386
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/12/2016
MABULLE de Vincent DUCROS

Présentation de la marque MABULLE

Déposée le 19 décembre 2006 par monsieur Vincent DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MABULLE »

Le déposant est monsieur Vincent DUCROS domicilié(e) 2 Bd du Roi René,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MABULLE est expirée depuis le 19 décembre 2016.


Monsieur Vincent DUCROS - 2 Bd du Roi René,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Services de publicité, de promotion des ventes pour le compte de tiers, y compris par le biais du réseau Internet ; services de publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire par tout moyen de communication.

Services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de vidéographie interactive ; services de diffusion, transcription, reproduction et enregistrement de sons ou d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communications télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de télécommunication par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, à savoir d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs ; services de mise à disposition par voie électronique de données téléchargeables et notamment sons, textes et images ; services de téléchargement par Internet de sonneries pour téléphones portables et morceaux de musique ; services de mise à disposition par voie électronique de billets de concerts et spectacles ; services de télécommunication ; communication radiophonique et téléphonique ; émission radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision, de radiodiffusion ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Services d'éducation et divertissements ; divertissements radiophoniques ; montages de programmes radiophoniques ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; services de télécommunication ; communication radiophonique et téléphonique ; émission radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision, de radiodiffusion ; communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; édition en ligne sur Internet.