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Marques déposées par monsieur Vincent Ducasse
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Terrestris Collecte et valorisation de biodéchets Aménagements écologiques Lombriculture & lombricompostage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terrestris Collecte et valorisation de biodéchets Aménagements écologiques Lombriculture & lombricompostage
Monsieur Vincent Ducasse

Numéro de dépôt :
4557053
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
Terrestris Collecte et valorisation de biodéchets Aménagements écologiques Lombriculture & lombricompostage de Vincent Ducasse

Présentation de la marque Terrestris Collecte et valorisation de biodéchets Aménagements écologiques Lombriculture & lombricompostage

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par monsieur Vincent Ducasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terrestris Collecte et valorisation de biodéchets Aménagements écologiques Lombriculture & lombricompostage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Vincent Ducasse domicilié(e) 12 rue ampère - 69380 - Chazay d'Azergues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terrestris, Monsieur Vincent Ducasse domicilié(e) 12 rue ampère - 69380 - Chazay d'Azergues - France.

La marque Terrestris Collecte et valorisation de biodéchets Aménagements écologiques Lombriculture & lombricompostage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrestris Collecte et valorisation de biodéchets Aménagements écologiques Lombriculture & lombricompostage arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.


Monsieur Vincent Ducasse - 12 rue ampère - 69380 - Chazay d'Azergues - France


Terrestris, Monsieur Vincent Ducasse - 12 rue ampère - 69380 - Chazay d'Azergues - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services de collecte des ordures ;

Recyclage d'ordures et de déchets ;

Services de jardiniers-paysagistes.