LA FONTAINE AUX CHEVREUILS
Présentation de la marque LA FONTAINE AUX CHEVREUILS
Déposée le 20 octobre 1989 par monsieur Vincent DOUCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE AUX CHEVREUILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FONTAINE AUX CHEVREUILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE AUX CHEVREUILS est expirée depuis le 20 octobre 1999.
Vincent DOUCET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05