Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE AUX CHEVREUILS
M. Vincent DOUCET

Numéro de dépôt :
1610985
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1999

Présentation de la marque LA FONTAINE AUX CHEVREUILS

Déposée le 20 octobre 1989 par monsieur Vincent DOUCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FONTAINE AUX CHEVREUILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vincent DOUCET domicilié(e) demeurant: Rue Ambroise Paré, 22360 LANGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LA FONTAINE AUX CHEVREUILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE AUX CHEVREUILS est expirée depuis le 20 octobre 1999.

Vincent DOUCET a également déposé les autres marques suivantes : L'ART ET LE VIN


M. Vincent DOUCET - demeurant: Rue Ambroise Paré, 22360 LANGUEUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Vins