Monsieur Vincent DOMINGUES Madame Géraldine ROUSSELLE
Numéro de dépôt :
4485466
Date de dépôt :
24/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2028
Présentation de la marque OCTA
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2018 par monsieur Vincent DOMINGUES et madame Géraldine ROUSSELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Les déposants sont monsieur Vincent DOMINGUES domicilié(e) 13 Impasse Lauricesque - 46000 - CAHORS - France et madame Géraldine ROUSSELLE domicilié(e) 13 Impasse Lauricesque - 46000 - CAHORS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque OCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Boissons alcooliques (à l’exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits (à l’exception des bières); vins; spiritueux; apéritifs à base d'alcools; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie ; cocktails (à base d’alcools); gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques ;
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires, expertise en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; mise en place d'un marché en ligne pour les acheteurs et les vendeurs de biens ou de services ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de boissons alcooliques, vins, livres, guides d'oenologie, livres de caves, posters, affiches, meubles, cadres, linge de maison, de produits pour le service et la conservation du vin, tire-bouchon, stop-goutte, collier stop-goutte, verseur, décanteur, verre et verrerie, carafe, thermomètre à vin, emballage pour bouteille, bouchon de bouteilles, hygromètre, cave à vins, caves à vins réfrigérées ou climatisées, armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OCTA"
