Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maman clochette
Monsieur Vincent DENIZART

Numéro de dépôt :
4669832
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
Maman clochette de Vincent DENIZART

Présentation de la marque Maman clochette

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par monsieur Vincent DENIZART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maman clochette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Vincent DENIZART domicilié(e) 69 avenue du Général Leclerc - 54130 - Saint-Max - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maman clochette, Monsieur Vincent DENIZART domicilié(e) 69 avenue du Général Leclerc - 54130 - Saint-Max - France.

La marque Maman clochette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maman clochette arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


Monsieur Vincent DENIZART - 69 avenue du Général Leclerc - 54130 - Saint-Max - France


Maman clochette, Monsieur Vincent DENIZART - 69 avenue du Général Leclerc - 54130 - Saint-Max - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; articles pour reliures ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; photographies ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Cuir ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ;

Meubles ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ;

Jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels.