Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Aloane le chouchou du commerce équitable
VINCENT DELLOYE CAROLINE DELLOYE
Numéro de dépôt :
3816033
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Aloane le chouchou du commerce équitable
Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par VINCENT DELLOYE et CAROLINE DELLOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Aloane le chouchou du commerce équitable »
Les déposants sont VINCENT DELLOYE domicilié(e) 62 CHEMIN DU LACAT - 69560 - SAINT CUR SUR LE RHONE - France et CAROLINE DELLOYE domicilié(e) 62 CHEMIN DU LACAT - 69560 - SAINT CYR SUR LE RHONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLINE DELLOYE domicilié(e) 62 CHEMIN DU LACAT - 69560 - SAINT CYR SUR LE RHONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINCENT DELLOYE a également déposé les autres marques suivantes : aloane
VINCENT DELLOYE - 62 CHEMIN DU LACAT - 69560 - SAINT CUR SUR LE RHONE - France
CAROLINE DELLOYE - 62 CHEMIN DU LACAT - 69560 - SAINT CYR SUR LE RHONE - France
CAROLINE DELLOYE - 62 CHEMIN DU LACAT - 69560 - SAINT CYR SUR LE RHONE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577157 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Aloane le chouchou du commerce équitable"