Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXUALITE MAGAZINE
Monsieur Vincent DEBY

Numéro de dépôt :
3233593
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
SEXUALITE MAGAZINE de Vincent DEBY

Présentation de la marque SEXUALITE MAGAZINE

Déposée le 27 juin 2003 par monsieur Vincent DEBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXUALITE MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est monsieur Vincent DEBY domicilié(e) 14 rue Paul Bert,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent DEBY domicilié(e) 14 rue Paul Bert,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque SEXUALITE MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXUALITE MAGAZINE est expirée depuis le 27 juin 2013.


Monsieur Vincent DEBY - 14 rue Paul Bert,75011 PARIS - 75011 - France


Monsieur Vincent DEBY - 14 rue Paul Bert,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Produits de l'imprimerie. Journaux. Télécommunications. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.