Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tardif de Bourgogne
Vincent de Montard

Numéro de dépôt :
4388294
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
Tardif de Bourgogne de Vincent de Montard

Présentation de la marque Tardif de Bourgogne

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par Vincent de Montard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tardif de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est Vincent de Montard domicilié(e) Le Nière - 71250 - Château - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anago, Vincent de Montard domicilié(e) Le Nière - 71250 - Château - France.

La marque Tardif de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tardif de Bourgogne arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

Vincent de Montard a également déposé les autres marques suivantes : Abbaye de Cluny , Zouaffe


Vincent de Montard - Le Nière - 71250 - Château - France


Anago, Vincent de Montard - Le Nière - 71250 - Château - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 20 février 2018 - Retrait partiel n°717105 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.