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Marques déposées par Vincent DAVID
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UNISS
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNISS
Vincent DAVID
Pascal CAPPELLA

Numéro de dépôt :
3661450
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019
UNISS de Vincent DAVID

Présentation de la marque UNISS

Déposée le 30 juin 2009 par Vincent DAVID et Pascal CAPPELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNISS »

Les déposants sont Vincent DAVID domicilié(e) 00 Résidence les lilas Chef-lieu - 74470 - LULLIN - France et Pascal CAPPELLA domicilié(e) 5 rue de Vallard - 74420 - GAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent DAVID domicilié(e) 00 Résidence les lilas Chef-lieu - 74470 - LULLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNISS est expirée depuis le 30 juin 2019.


Vincent DAVID - 00 Résidence les lilas Chef-lieu - 74470 - LULLIN - France

Pascal CAPPELLA - 5 rue de Vallard - 74420 - GAILLARD - France


Vincent DAVID - 00 Résidence les lilas Chef-lieu - 74470 - LULLIN - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.