Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VINCENT David
/
REGULHOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULHOME
M. VINCENT David

Numéro de dépôt :
4062560
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2024
REGULHOME de VINCENT David

Présentation de la marque REGULHOME

Déposée le 22 janvier 2014 par monsieur VINCENT David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REGULHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur VINCENT David domicilié(e) 355 Bd des hirondelles - 83150 - BANDOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT David domicilié(e) 355 Bd des hirondelles - 83150 - BANDOL - France.

La marque REGULHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULHOME est expirée depuis le 22 janvier 2024.


M. VINCENT David - 355 Bd des hirondelles - 83150 - BANDOL - France


M. VINCENT David - 355 Bd des hirondelles - 83150 - BANDOL - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Appareil de régulation de chauffage et climatisation.

Transmission GSM (transmission de données) ; envoi de données.